- Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
32956
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Date d'édition
N° imprimerie
2242
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
C. NOIRET - M. ROSA (02/690 87 69) - N. LAHLOU (8796) - N. COLLARD (8799)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19793 [02/07/1996]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'organisation de l'année académique et les conditions de refus d'une inscription et portant règlement général des examens dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
25501 [12/12/2000]
Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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