- Circulaire - Circulaire n° 2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34333
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2810
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
AGERS - Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
M. ALBERT (michel.albert@cfwb.be - 02/690 87 91) - Myriam SCHETS
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP HORS UNIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
47858 [26/08/2020]
Circulaire 7708 - Circulaire relative aux cadres des personnels des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2790 du 29/06/2009, 2810 du 10/07/2009 et 3745 du 29/09/2011]
Modifie
34278 [29/06/2009]
Circulaire 2790 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
Abroge

-

Textes de référence
19970 [09/09/1996]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... » Enseignement artistique - Généralités
Membres du personnel (PROMSOC) » Enseignement non universitaire
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC