- Circulaire 2790 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
Date d'édition
N° imprimerie
2790
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
[et suivantes]
A partir du 01/09/2010
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
2
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
M. ALBERT (michel.albert@cfwb.be - 02/690 87 91) - Myriam SCHETS
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relatio
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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