- Circulaire 2884 - Accident du travail - Certificats médicaux justifiant une absence - Règles d'emploi

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34584
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Date d'édition
N° imprimerie
2884
Référence
AGPE/AB/JL/FVR/C888
Validité
A partir du 01/01/2009 au 31/12/2009
A partir du 01/01/2010 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule des accidents du travail
Nom du gestionnaire
AGPE - Cellule des accidents du travail
Personne(s) de contact
Francis VAN REMOORTERE (02/413 39 49 - Accidents.travail.enseignement@cfwb)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV - CPMS INT HOMES CPA CFTP
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
52111 [28/03/2024]
Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]
Modifie
25128 [19/06/2000]
Circulaire - Accidents du travail et maladies professionnelles - Certificats médicaux relatifs à l'absence au travail - Règles d'emploi
32687 [07/01/2008]
Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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