- Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
32687
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2146
Référence
AGPE/AB/JL/FV
Validité
A partir du 01/01/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule des accidents du travail de l''enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule des accidents du travail de l'ens
Personne(s) de contact
F. VAN REMOORTERE (02/413 39 49) - accidents.travail.enseignement@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIVEAUX - CPMS - INT - HOMES - CPA - CFTP
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
34584 [11/09/2009]
Circulaire 2884 - Accident du travail - Certificats médicaux justifiant une absence - Règles d'emploi
Est abrogé par
52111 [28/03/2024]
Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26991 [05/09/2002]
Circulaire - Actes de violence et harcèlement - Déclarations et plaintes
32681 [19/12/2007]
Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes
31828 [11/04/2007]
Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence
31218 [15/09/2006]
Circulaire 1627 - Accidents du travail - Nouveau formulaire de déclaration d'accident
31177 [12/07/2005]
Circulaire 1189 - Informations destinées aux membres du personnel au sujet des formalités à effectuer en cas d'accident du travail
30375 [14/02/2006]
Circulaire 1369 - Certificats médicaux pour accident du travail - Forme du certificat et transmission
30364 [01/02/2006]
Circulaire - Actes de violence commis par des élèves à l'égard de membres du personnel des établissements scolaires - Enseignement secondaire - Limitation des dommages à caractère psychologique
30344 [24/01/2006]
Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
29237 [10/11/2004]
Circulaire - Accidents du travail survenant à des agents et enseignants temporaires pendant les vacances d'été
28280 [28/11/2003]
Circulaire 700 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Couverture - Agents contractuels engagés dans le cadre de la promotion de l'emploi
28160 [21/10/2003]
Circulaire - Accidents du travail - Information de l'inspection technique du travail - Période 2003 et suivantes
28054 [16/09/2003]
Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Accidents survenant en suivant une séance ou un cycle de formation professionnelle, ou en s'y rendant
21602 [03/09/1997]
Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités scolaires effectuées en dehors des heures normales de service
26807 [02/07/2002]
Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires
26247 [12/11/2001]
Circulaire 187 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Absences postérieures à la consolidation
25779 [24/04/2001]
Circulaire - Accidents du travail survenant à l'étranger
25634 [11/02/2001]
Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités couvertes autres que les missions, voyages scolaires et formations
25529 [12/01/2001]
Circulaire 27 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Catégories de personnel couvertes par le système d'assurance organisé selon l'A.R. du 24 janvier 1969
25435 [22/11/2000]
Circulaire - Accidents du travail - Reprise du travail avant la consolidation avec adaptation du travail en fonction du handicap
25335 [13/09/2000]
Circulaire - Déménagements, fusions et absorptions d'établissements scolaires et de centres psycho-médico-sociaux - Formalités à accomplir
25128 [19/06/2000]
Circulaire - Accidents du travail et maladies professionnelles - Certificats médicaux relatifs à l'absence au travail - Règles d'emploi
25008 [22/05/2000]
Circulaire - Suivi des déclarations d'accidents du travail relatives à des actes de violence
23939 [17/04/2000]
Circulaire - Voyages scolaires
21604 [01/09/1997]
Circulaire - Accidents du travail et accidents survenus sur le chemin du travail
Textes dépendants
Textes connexes

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