- Circulaire - Etalement des études (NIV : SUP ART - ESA)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35526
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Date d'édition
N° imprimerie
3216
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Daphné PAREE (02/690 88 36)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESA (Ecoles SUP ARTS)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
39101 [29/11/2013]
Circulaire 4641 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3216 du 9 juillet 2010] (NIV : SUP ART - ESA)
Modifie
34909 [11/01/2010]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
Abroge
33191 [23/06/2008]
Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
Textes de référence
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
26980 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
35867 [05/01/2011]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... » Enseignement artistique - Généralités
Gestion financière et matérielle » Règlement des études
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