- Circulaire - Accès aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires
Date d'édition
N° imprimerie
3685
Référence
-
Validité
A partir du 18/08/2011
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02/690 84 69) - B. MARECHAL (83 98) - cada@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-