- Circulaire - Circulaire relative au calendrier académique 2012-2013 pour les Ecoles supérieures des Arts

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37135
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Date d'édition
N° imprimerie
3975
Référence
-
Validité
A partir du 17/09/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
FWB - AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Daphné PAREE (02/690 88 36)
Signataire(s)
Ministre - Vice-président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
38780 [06/09/2013]
Circulaire 4540 - Circulaire calendrier académique des Écoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3975 du 26 avril 2012]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26980 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
27143 [20/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le régime des vacances du personnel des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
28769 [31/03/2004]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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