- Circulaire 4693 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4269 du 17/01/2013]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
39153
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
4693
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - V. WINKIN
Personne(s) de contact
E. MATHIEU (02/690 84 54) – G. DE CAFMEYER (84 03) – P. PLUN
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
40456 [04/03/2015]
Circulaire 5186 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4693 du 21/01/2014]
Modifie

-

Abroge
38119 [17/01/2013]
Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Rationalisation et programmation (SEC ORD)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC