- Circulaire 6868 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire de Wallonie-Bruxelles Enseignement
Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6403 du 19/10/2017]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
45420
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Date d'édition
N° imprimerie
6868
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 au 31/08/2019 [Anée scolaire 2018-2019]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service général de l'enseignement organisé par la FWB - Direction des Affaires pédagogiques et réglementaires
Nom du gestionnaire
Catherine GUISSET (02/690.80.32)
Personne(s) de contact
Joelle.hainaut@cfwb.be - gery.decafmeyer@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Didier LETURCQ
Remarques
Joà«lle HAINAUT (02/690.81.76 - Joelle.hainaut@cfwb.be) - Géry DE CAFMEYER (02/690.82.97 - gery.decafmeyer@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46586 [09/10/2019]
Circulaire 7336 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6868 du 24/10/2018]
Modifie

-

Abroge
44023 [19/10/2017]
Circulaire 6403 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire annule et remplace les circulaires 5954 du 17/11/16 et 5031 du 15/10/14]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30959 [02/06/2006]
Décret relatif à l'évaluation externe des acquis des élèves de l'enseignement obligatoire et au certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire
40658 [01/07/2014]
Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (FOND ORD)
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