- Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46082
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Date d'édition
N° imprimerie
7072
Référence
-
Validité
A partir du 01/03/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SGCCRS - Service RT
Nom du gestionnaire
AGE - SGCCRS - Service RT
Personne(s) de contact
assimilation@cfwb.be - J-Y WOESTYN (02/413 4006 - jean-yves.woestyn@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018 [N°CDA 44311]
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC PROMSOC ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
47878 [07/09/2020]
Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
44311 [06/06/2018]
Circulaire 6691 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016]
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46786 [10/04/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7071 du 28/03/2019]
46788 [10/04/2020]
Circulaire 7538 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2020 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7070 du 29/03/2019]
47829 [27/07/2020]
Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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