- Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
47829
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Date d'édition
N° imprimerie
7679
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 au 31/08/2021 [Année scolaire 2020-2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGGPE - DEnO - Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGE - DGPE - SGGPE - DEnO - Ens. de Prom. soc.
Personne(s) de contact
jean-philippe.labeau@cfwb.be - regine.pire@cfwb.be - kamil.akkas@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Erratum du 24/08/2020 : Modification de la page 124 de la circulaire - dmfa@cfwb.be - dimona@cfwb.be - ddrs@cfwb.be - accidents.travail.enseignement@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be - equi.sup@cfwb.be - primoweb-po@cfwb.be - titres@cfwb.be - chambre-pénurie@cfwb.be - experience.utile@cfwb.be - rtf.subventionne@cfwb.be - jurys.dgesvr@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT CEFA SUP SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7679 du 27/07/2020
Site GESPER - SUBVENTIONS-TRAITEMENTS
Site PRIMOWEB - Réforme des Titres et Fonctions
Est modifié par
47866 [31/08/2020]
Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]
Est abrogé par
48780 [13/08/2021]
Circulaire 8210 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7679 du 27/07/2020]
Modifie

-

Abroge
46492 [17/07/2019]
Circulaire 7242 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6751 du 19/07/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
2632 [01/12/1970]
Arrêté royal fixant le statut pécuniaire des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
5556 [15/04/1958]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
30437 [17/02/2006]
Circulaire 1373 - Mise à disposition d'un nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Aménagement du site "GESPER"
34189 [02/06/2009]
Circulaire 2734 - Valorisation pécuniaire de l'expérience utile limitée à 8 années portée à 9 années au 1er janvier 2009 et à 10 années au 1er janvier 2010
42555 [16/08/2016]
Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]
43237 [29/03/2017]
Circulaire 6127 - Déclaration des risques sociaux - Secteur chômage : Nouveau formulaire C4-ENSEIGNEMENT
43281 [09/05/2017]
Circulaire 6171 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (information destinée au public) [abroge et remplace la circulaire 5703 du 04/05/2016]
43361 [27/06/2017]
Circulaire 6251 - Application DDRS : DIMONA et déclarations des risques sociaux (DRS) - Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire
43375 [30/06/2017]
Circulaire 6265 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (version Pouvoirs organisateurs) [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 5702 du 4 mai 2016]
44010 [05/10/2017]
Circulaire 6390 - Exposition «J'aurai 20 ans en 2030» - Liège Guillemins
44029 [20/10/2017]
Circulaire 6409 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - Version 3 - Octobre 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5813 du 08/07/2016]
44264 [08/05/2018]
Circulaire 6644 - Valorisation de l'expérience utile (version 3) : Application VALEXU - Informatisation de la procédure - Réforme des titres et fonctions [Cette circulaire remplace et abroge les circulaires 5728 et 5827] [Màj en date du 16/03/2018 - Ajout de l'annexe 3]
44343 [29/06/2018]
Circulaire 6723 - Application DDRS : Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire et informations générales relatives aux différents scénarios
44418 [31/08/2018]
Circulaire 6797 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire remplace la circulaire n° 5438 du 08/10/2015]
45483 [10/01/2019]
Circulaire 6930 - FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales
46027 [01/03/2019]
Circulaire 7022 - Circulaire visant à informer les Pouvoirs organisateurs, directions et membres du personnel de l'enseignement de la portée des principales dispositions du décret portant mesures diverses visant à réduire certains obstacles à l'engagement ou au maintien de membres du personnel de l'enseignement dans un contexte de pénurie
46159 [23/05/2019]
Circulaire 7149 - Adaptation de Primoweb concernant la dispense de PV de carence pour l'engagement ou la désignation d'un porteur de titre suffisant ou de pénurie dans les fonctions en pénurie sévère - version année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7038 du 12/03/2019]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)
Inspection » Membres du personnel (SUP)
Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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