- Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6290 du 03/08/2017]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
47873
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Date d'édition
N° imprimerie
7723
Référence
-
Validité
A partir du 02/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Administration de l'ARES // Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Administration de l'ARES
Personne(s) de contact
notoriete@ares-ac.be - jacques.neirynck@ares-ac.be
Signataire(s)
Ministre - Min. Ens. sup., Promotion sociale, des
Hôpitaux universitaires, ... - Valérie GLATIGNY
Remarques
Jacques NEIRYNCK (02/225.45.52 - jacques.neirynck@ares-ac.be) - Marie-Pierre NICOLAS (02/225.45.46 - marie-pierre.nicolas@ares-ac.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ORD PROMSOC HE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7723 du 02/09/2020
Est modifié par

-

Est abrogé par
50719 [05/06/2023]
Circulaire 8939 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7723 du 02/09/2020]
Modifie

-

Abroge
43400 [03/08/2017]
Circulaire 6290 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type long)
Type : Abrogation
Textes de référence
2550 [07/07/1970]
Loi relative à la structure générale de l'enseignement supérieur
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
22992 [08/02/1999]
Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7675 du 22/07/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7758 du 28/09/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Membres du personnel (PROMSOC) » Enseignement non universitaire
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Inspection » Membres du personnel (SUP)
Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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