Circulaires

Circulaire - Correspondance entre les 7èmes années: Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

Circulaire - Présence de formaldéhyde dans les panneaux de bois

Circulaire - Formation complémentaire en vue de l'enregistrement comme aide-soignant

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions discriplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française

Circulaire relative au décret portant diverses mesures relatives à l'organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 (Officiel subventionné)

Circulaire relative au décret portant diverses mesures relatives à l'organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 (Libre subventionné)

Circulaire - Intrusions commerciales, propagande politique, concurrence déloyale - Mise en place de la Commission autonome créée à l'article 42 du Pacte scolaire

Circulaire - Annonce des réunions d'informations CTA

Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation

Circulaire - Rentrée académique 2007/2008 - Documents à transmettre impérativement - Personnel enseignant et assimilés temporaire

Circulaire - Rentrée scolaire 2007/2008 - documents à transmettre impérativement - personnel enseignant et assimilés temporaire (ens. Promotion sociale)

Circulaire - Rentrée scolaire 2007-2008 - documents à transmettre impérativement - personnel enseignant et assimilés temporaire

Circulaire - Rentrée académique 2007/2008 - Documents à transmettre impérativement - personnel enseignant et assimilés temporaire

Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées

Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé. Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles 181 à 212 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 1)

Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécialisé - Décret du 03/03/2004, articles 33 à 44 et 85 à 98 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 2)