Circulaires

Circulaire 1543 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

Circulaire 1551 - Guide de la procédure pour la mise en application de la loi du 11 juin 2002 relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

Circulaire 1547 - Enseignement de promotion sociale - Décret du 30 mai 2006 modifiant le décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'enseignement supérieur (CAPAES)

Circulaire - Registre des produits. Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 06/11/98 (Réf. 981169R9.988)

Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Précisions concernant les activités d'expertise pédagogique et technique

Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts et maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2006-2007 : Organisation, structures, encadrement

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Année scolaire 2006-2007

Circulaire - Erratum - Organisation de la rentrée scolaire 2006-2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française

Circulaire 1537 - Erratum - Organisation de la rentrée académique 2006-2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française

Circulaire - Erratum - Organisation de la rentrée académique 2006-2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2006-2007 - Organisation, structure, encadrement.

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Année académique 2006-2007

Circulaire - Organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire

Circulaire - Opération "Ouvrir mon quotidien" Lettre d'information n° 15

Circulaire - Opération "Ouvrir mon quotidien" - Lettre d'information n° 14

Circulaire - Semaine européenne 2006 consacrée à la sécurité et la santé des jeunes au travail. "Saef start … jeune réalisateur européen de l'année" : Concours de vidéo

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Dépistage de la tuberculose en milieu scolaire

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2005-2006