Circulaires

Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)

Circulaire - Suspension de l'exécution du contrat de travail - Réf. : Trav. 4

Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels et de sécurité incendie

Circulaire - Formation continuée des instituteurs

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection

Circulaire - Organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Modification de la circulaire A/85/11/P du 12 août 1985

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]

Circulaire - Organisation de l'enseignement secondaire subventionné pour l'année scolaire 1985-1986 - Complément

Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère

Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986

Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes

Circulaire - JEUX DE PRINTEMPS, organisés par le Comité Olympique et interfédéral belge (C.O.I.B.)

Circulaire - Exécution de la circulaire ministérielle du 15 janvier 1980 n°322/83/B.42 - I, relative à l'enseignement spécial secondaire professionnel (Forme 3) : - Objectif des épreuves de qualification - Composition du jury de qualification

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Circulaire - Formation continuée des enseignants des écoles primaires et maternelles subventionnées