Circulaires

Circulaire relative à la lutte contre la toxicomanie - Produits de substitution : Prévention et mesures de sécurité (Txt 81)

Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (3è circulaire)

Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]

Circulaire - Transports scolaires - Cars de l'Etat - Personnel contractuel

Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (2è circulaire)

Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat

Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Circulaire - Stages linguistiques

Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative du mi-temps pédagogique transplanté en Belgique et à l'étranger

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juil 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]

Circulaire - Régime de vacances et des congés dans l'enseignement primaire à partir de l'année scolaire 1984-1985 [MAT PRIM]

Circulaire - Séjours éducatifs au Centre Permanent d'Etude de la Nature à Sivry

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1984/1985 [1984-1985]

Circulaire - Sécurité incendie - Dispositifs automatiques de détection incendie

Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984 - Transmission des demandes et des situations

Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984

Circulaire - Organisation de classes de plein air dans l'enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat

Circulaire - Organisation des classes de plein air - Introduction des dossiers