Circulaires

Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz

Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation

Circulaire - Remise en service des installations de chauffage

Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [abroge C du 25/07/1986]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances

Circulaire - L'éducation physique à l'école primaire

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]

Circulaire - Circulaire 7 bis - Organisation du cours de seconde langue dans le troisème degré de l'enseignement primaire de l'Etat

Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]

Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986

Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes

Circulaire - JEUX DE PRINTEMPS, organisés par le Comité Olympique et interfédéral belge (C.O.I.B.)

Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (3è circulaire)