Circulaires

Circulaire - Registre matricule d'inscription et registre(s) de fréquentation

Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît

Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]

Circulaire - Classes de plein air

Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Annexe à la circulaire n° 22/66

Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Communication n° 22/66

Circulaire - Voyages scolaires de fin d'année d'études, sorties didactiques et excursions pédagogiques [REF. : N° IV-18/66] [Rapporte (abroge) les circulaires n° 33/53 du 30/05/1953 [INTROUVABLE], n° 32/55 du 12/05/1955 [INTROUVABLE], n° 61/60 du 18/07/1960 et n° 4/107 du 08/05/1963]

Circulaire - Classes de plein air

Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

Circulaire - Organisation des "classes de neige"

Circulaire - Organisation de voyages et d'excursions scolaires pour les élèves fréquentant les écoles et sections de niveaux primaire et secondaire(inféieur et supérieur) [REF. : Circulaire n° 4/107]

Circulaire - Organisation des classes dites "de neige"

Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien