Circulaires

Circulaire 2313 - Formation de base des conseillers en prévention

Circulaire 2311 - Existence d'un casier judiciaire - Appréciation de la notion de «conduite irréprochable»

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Couverture d'assurance pour les membres du personnel des établissements scolaires et assimilés qui sont détachés dans d'autres services et organismes

Circulaire - Enlèvement des sources radioactives dans les laboratoires des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Service général de l'Inspection - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions par secteurs d'enseignement / Codification des sections et unités de formation

Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et de professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française pour l'année 2008-2009

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux de la Communauté française pour l'année 2008-2009

Circulaire - Circulaire d'informations générales - Mai 2008

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2008

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009

Circulaire - Formation initiale des directeurs et des directrices - Volet commun à l'ensemble des réseaux - Information du 11 avril 2008 relative à la mise en œuvre de l'article 26 §1er, du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs

Circulaire - Application des dispositions de l'article 26 §1er, 2ème alinéa du décret du 02 février 2007 fixant le statut des directeurs («Membres du personnel réputés avoir réussi le module relationnel»)

Circulaire - Circulaire d'informations générales - avril 2008

Circulaire - Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française.
Concerne : Formulaire de contrôle du droit à la majoration des allocations familiales pour les familles monoparentales

Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions 1 à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2008-2009)

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 430/07 du 7 janvier 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Information relative à l'inscription aux formations initiales des directeurs - Volet commun à l'ensemble des réseaux

Circulaire - Formation initiale des directeurs et des directrices - Volet commun à l'ensemble des réseaux

Circulaire - Programme européen pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme VISITES D'ETUDE

Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2008-2009)