Circulaires

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections fédérales du 10 juin 2007

Circulaire - Décret modifiant certaines dispositions en matière de titres requis et de titres jugés suffisants dans l'enseignement

Circulaire - Deux conventions de partenariat entre le FOREM et l'enseignement de Promotion sociale dans le cadre du Plan Marschall: - dans le cadre du plan de lutte contre les pénuries sur le marché de l'emploi; - dans le cadre du Plan Langues

Circulaire d'appel à projet: cahier des charges de labellisation des CTA

Circulaire - Colloque: "Accrochage scolaire … Le défi"

Circulaire - Equipes mobiles et médiation scolaire

Circulaire - Profil des candidatures devant être introduites devant la Commission de reconnaissance de notoriété pour les membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Circulaire - Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs - Réseau : Officiel subventionné

Circulaire - Décret du 27 mars 2002 relatif aux maîtres de religion et professeurs de religion

Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques: mise à jour des listes de manuels et de logiciels scolaires agréés

Circulaire - Encadrement des élèves de l'enseignement secondaire à la fin de l'année scolaire ainsi que durant et après les épreuves d'évaluation (décembre, juin et septembre): constitution d'un recueil de bonnes pratique

Circulaire - Attribution des membres du Service d'Inspection de l'enseignement secondaire

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2006-2007

Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Décret modifiant certaines dispositions en matière de titres requis et de titres jugés suffisants dans l'enseignement - Prolongation du délai de dépôt des candidatures des temporaires prioritaires

Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008

Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013

Circulaire informative - Organisation du Service d'Inspection de l'Enseignement supérieur hors université

Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007