Circulaires

Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaires et spécialisés en 2009

Circulaire - Chemins de Traverse n°10

Circulaire - Label « Mangerbouger » 2010 - Appel à candidatures

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec le Maroc - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec l'Italie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Grèce - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Turquie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés

Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007, par le décret du 9 mai 2008 et par le décret du 18 juillet 2008

Circulaire - Interprétation de l'article 140, §1, alinéa 1 du Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales et européennes du 7 juin 2009

Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné officiel. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2009

Circulaire - Listing des circulaires du mois de mars 2009

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009

Circulaire - Former à la problématique de l'immigration - Appel à projets interdisciplinaire

Circulaire - Développer des partenariats entre écoles belges axés sur la réalisation de projets communs - Appels à projets