- Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2008-2009

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34138
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2696
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Direction de la Réglementation
Nom du gestionnaire
Christian NOIRET
Personne(s) de contact
N. LAHLOU (02/690 87 96) – N. COLLARD (87 99) -C FAGARD (88 00)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
34321 [08/07/2009]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - ERRATUM à la circulaire n° 2696 du 29/04/2009
Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19793 [02/07/1996]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'organisation de l'année académique et les conditions de refus d'une inscription et portant règlement général des examens dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [09/09/1996]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
22149 [30/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les diplômes étrangers qui permettent d'apporter la preuve d'une maîtrise suffisante de la langue française
23675 [26/04/1999]
Décret organisant le sport en Communauté française
25501 [12/12/2000]
Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
31614 [08/12/2006]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
33268 [13/06/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes
Textes dépendants
Textes connexes
34542 [16/09/2009]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2009-2010
Mots-clés liés
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC