Circulaires

Circulaire 1993 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2007-2008 (RESEAUX : TOUS)

Circulaire 1990 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1914 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres dupersonnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants

Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants

Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -
Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2007 / 2008

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

Circulaire - Correspondance entre les 7èmes années: Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

Circulaire - Présence de formaldéhyde dans les panneaux de bois

Circulaire - Formation complémentaire en vue de l'enregistrement comme aide-soignant

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française

Circulaire relative au décret portant diverses mesures relatives à l'organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 (Officiel subventionné)

Circulaire - Intrusions commerciales, propagande politique, concurrence déloyale - Mise en place de la Commission autonome créée à l'article 42 du Pacte scolaire

Circulaire - Annonce des réunions d'informations CTA

Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation

Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé. Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles 181 à 212 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 1)