Circulaires

Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires

Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS - LS)

Circulaire - Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Inscription et enregistrement

Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur non universitaire

Circulaire - Suppression de la mesure de solidarité «encadrement» relative au principe de ponction du capital-périodes - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Circulaire relative au calendrier académique 2011-2012 pour les écoles supérieures des arts

Circulaire - Capacité d'investissement exceptionnelle destinée à la création de nouvelles places - Appel à projets - Bâtiments colaires - Fonds de garantie
(Réseau : LS)

Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)

Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Montants disponibles pour l'année 2011

Circulaire 3637 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : LS confessionnel)

Circulaire - Supplément d'allocations familiales en faveur de certains membres du personnel en incapacité de travail

Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2010-2011

Circulaire - Activités scolaires d'éducation aux Médias - Appel à projets - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Fondamental - Année scolaire 2011-2012

Circulaire 3625 - Complément à la Circulaire n°3368 ayant pour «Objet : Epreuves de qualification - Organisation et objectifs Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année» - Année scolaire 2010-2011

Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Secondaire - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Tournoi de théâtre "sur les planches"

Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012