Circulaires

Circulaire relative au paiement du droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants étrangers

Circulaire à l'attention des pouvoirs adjudicateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme d'urgence (P.U.) et du programme des travaux de première nécessité (P.T.P.N.) en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté

Circulaire - Quatrième édition de l'opération "Ouvrir mon quotidien"

Circulaire - Attestations fiscales 281.10

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2005

Circulaire - Nouvelle adresse des organismes MEDEX et de MED CONSULT- Mise à jour des circulaires de rentrée annuelle 2005/2006

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2005-2006

Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet

Circulaire 1189 - Informations destinées aux membres du personnel au sujet des formalités à effectuer en cas d'accident du travail

Circulaire - Conséquences de la grève des TEC sur la scolarité des élèves

Circulaire - Programme Langue et culture d'origine (LCO) : Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2005-2006

Circulaire 1182 - Horaire et prestations du personnel non chargé de cours - Nouveau document 6bis

Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2005-2006 et gestion de la dotation de périodes

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Circulaire de rentrée - Année académique 2005-2006

Circulaire - Attestation d'admission en deuxième phase au 1er septembre 2005

Circulaire - Dossier pédagogique "Olympisme et jeunesse"

Circulaire - Personnel administratif subventionné - Congés de compensation

Circulaire de rentrée académique 2005-2006 . Calendrier année académique 2005-2006

Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaire des membres du personnel enseignant