Circulaires

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2009

Circulaire - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales et européennes du 7 juin 2009

Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné - Reconduction des réaffectations et des remises au travail

Circulaire - Listing des circulaires du mois de mars 2009

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009

Circulaire - Former à la problématique de l'immigration - Appel à projets interdisciplinaire

Circulaire - Développer des partenariats entre écoles belges axés sur la réalisation de projets communs - Appels à projets

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Approbation des programmes de cours

Circulaire - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appels à projets 2008-2009

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec le Portugal - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Circulaire d'information concernant un Concours de projets d'Education relative à l'Environnement destiné à l'enseignement secondaire

Circulaire - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et centre PMS/ pouvoir organisateur

Circulaire 2671 - Décret du 12 décembre 2008 favorisant l'organisation du premier degré et prenant diverses mesures en matière d'enseignement : gestion des absences injustifiées

Circulaire 2667 - Certificat d'études de base (CEB) - Organisation de l'épreuve externe commune en juin 2009 - Invitation aux réunions d'information

Circulaire - Circulaire d'information concernant un concours de projets d'Education relative à l'Environnement destiné à l'enseignement primaire

Circulaire - Remplacement des enseignants dans l'Enseignement de Promotion sociale

Circulaire - Discriminations positives 2009-2010

Circulaire - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins