Circulaires

Circulaire 598 - Maladies professionnelles

Circulaire - Année européenne de l'éducation par le sport - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation - année scolaire 2003-2004

Circulaire 583 - Congé de maternité - Congé parental - Pauses d'allaitement - Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

Circulaire 582 - Interruption de la carrière professionnelle

Circulaire 584 - Congés de circonstances - Congés de force majeure - Congés pour motif impérieux d'ordre familial

Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels

Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement

Circulaire - Décret du 3 juillet 2003 introduisant des activités de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire - Année 2002-2003

Circulaire - Service d'inspection de l'enseignement secondaire - A partir du 15 juillet 2003 (Nomination de Mr C. Boucher)

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Organisation des stages de formations des étudiants de la catégorie pédagogique des Hautes Ecoles dans les établissements d'enseignement primaire et secondaire

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Erratum

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Année scolaire 2003-2004 (Promotion sociale)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Année scolaire 2003-2004 (Hautes Ecoles)

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2003/2004

Circulaire - Hautes Ecoles - Circulaire de rentrée académique 2003-2004 - Errata