Circulaires

Circulaire - Elections du Parlement fédéral du 10 juin 2007 - Dispositions concernant les étudiants en période d'examen

Circulaire - Echanges d'étudiants du secondaire avec le Canada anglophone

Circulaire 1543 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

Circulaire - Etudiants étrangers non ressortissants d'un état membre de l'Espace Economique Européen - Complément aux conditions d'inscription dans l'Enseignement de Promotion sociale

Circulaire - Echanges d'étudiants du secondaire avec le Canada anglophone

Circulaire relative au paiement du droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants étrangers

Circulaire - Echanges d'étudiants du secondaire avec le Canada anglophone

Circulaire - Gestion des inscriptions des étudiants - Année académique 2004-2005 et suivantes

Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005

Circulaire - Appel à candidature des étudiants des classes terminales de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement spécial de formes 3 et 4, dans le cadre du Rotary Youth Leadership Award (RYLA)

Circulaire - Echanges d'étudiants du secondaire avec le Canada anglophone

Circulaire - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française

Circulaire - Organisation des stages de formations des étudiants de la catégorie pédagogique des Hautes Ecoles dans les établissements d'enseignement primaire et secondaire

Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Dispositions transitoires concernant les étudiants qui étaient en cours d'études en 2001-2002

Circulaire - Motivation formelle des décisions prises à l'égard des étudiants et des personnels des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française - A partir du 15 juin 2003

Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E. - vigueur à partir du 5 mai 20023

Circulaire - Perception du droit d'inscription spécifique à la charge des élèves et étudiants étrangers

Circulaire - Echanges d'étudiants du secondaire avec le Canada anglophone

Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E.