Circulaire - Mesures d'exécution des arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 28 août 1995 modifiant les dispositions antérieures des arrêtés royaux du 29 mai 1972 et du 15 janvier 1974 relatives aux absences pour cause de maladie des membres du personnel et du 18 janvier 1974 concernant la mise en disponibilité pour cause de maladie (définitifs)
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Année budgétaire 1995-1996 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967). Année budgétaire 95/96. Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 46 § 2 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française
Circulaire - Temporaires prioritaires - Demande d'affectation dans une autre zone (article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française)
Circulaire - Personnel du service d'inspection de l'enseignement de la Communauté française - Promotion - Appel aux candidats
Circulaire - Déplacements de service au moyen d'une voiture automobile - Personnel des Centres P.M.S.
Circulaire - Décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné (M.B. du 13.10.94 )
Circulaire - Reprise par l'O.N.A.F.T.S. du paiement des allocations familiales du personnel définitif
Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel
Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit
Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial
Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice