Circulaires

Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécialisé

Circulaire - Rectificatif de la Circulaire n° 998 - Activités de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire : Encadrement supplémentaire par un chef d'activité ADEPS

Circulaire - Activité de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire : Encadrement supplémentaire par un chef d'activité ADEPS

Circulaire - Activité sportive "Je cours pour ma forme"

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3bis : Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005

Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 14 : Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécial

Circulaire - Codes "fonction" à attribuer aux maîtres d'activités de psychomotricité (enseignement maternel ordinaire) et aux professeurs de cours en immersion (enseignement fondamental et enseignement secondaire)

Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 14)

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement fondamental - Année 2002-2003

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement spécial - Année 2002-2003

Circulaire - Décret du 3 juillet 2003 introduisant des activités de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire - Année 2002-2003

Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)

Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécial

Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'Union européenne