Circulaires

Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet

Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école

Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (CPMS) - Année scolaire 2002-2003 (Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)

Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult

Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]

Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]

Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]

Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]

Circulaire - Grèves dans les établissements d'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux et les offices d'orientation scolaire et professionnelle