Circulaire - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire - Année scolaire 2003-2004 et suivantes
Circulaire - Dispositions portées par le décret du 17 juillet 2003 portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion - Année scolaire 2004-2005
Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2004-2005 - Calendrier
Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2004-2005
Circulaire - Enseignement secondaire artisistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2004/2005
Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné OFFICIEL - Obligation de reconduction des réaffectations au 01 septembre 2004
Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné LIBRE - Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 01 septembre 2004 - Année scolaire 2004-2005
Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations
Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2004
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen - Programmes d'Actions et d'Initiatives Communautaire (PIC/PAC) - Programmation 2000-2006 - Années 2003-2004 - Procédure d'introduction des dossiers
Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire reconnus en discrimination positive en Région wallonne
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement spécial en Région wallonne
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire en Région wallonne
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ou secondaire, reconnus en discrimination positive, en Région de Bruxelles-Capitale
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement secondaire ordinaire reconnus en discrimination positive en Région wallonne
Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs