Circulaires

Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013

Circulaire - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des élèves internes - Service général de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : FWB)

Circulaire - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des élèves internes - Service général de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : FWB)

Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012

Circulaire - Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d'une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d'enseignement officiel subventionné - articles 25 et 27 du décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné
(Réseau : OS - Niveaux et services : FOND/SEC/SPEC/PROM SOC/ART)

Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

Circulaire - Transfert de compétences de la Direction générale de l'enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique au Service Général de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Autorisation de séjour à l'étranger

Circulaire - Appel à candidature pour les établissements scolaires - Circulaire «Expérimenter au service de la réussite des élèves de 3ème professionnelle» - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012 (Réseau : CF)

Circulaire - Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

Circulaire - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s à la Direction Générale de l'Enseignement obligatoire - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire prioritaire dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année 2012-2013

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en qualité de membre du personnel administratif des établissements d'enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts) et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles(Communauté française) - Année scolaire 2012-2013

Circulaire - Transmission de documents au service de vérification de la population scolaire

Circulaire - Objet : Personnel ouvrier - Changement d'affectation - Correctif aux circulaires 3844 et 3846 [Changement d'affectation dans un emploi vacant et changement d'affectation provisoire dans un emploi non-vacant]

Circulaire - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation - Correctif à la circulaire 3844

Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation

Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif

Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation