Circulaire - Déplacements de service au moyen d'une voiture automobile - Personnel des Centres P.M.S.
Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)
Circulaire - Services à gestion séparée - Instructions pratiques
Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)
Circulaire - Contrôle des membres du personnel par le service de santé administratif
Circulaire - Changement d'adresse du Service des Affaires juridiques et contentieuses
Circulaire - Service des Affaires juridiques et contentieuses changement d'adresse
Circulaire - Service de santé administratif - Contrôle des absences pour maladie des membres du personnel de l'enseignement subventionné
Circulaire - Valorisation des services prestés en qualité de chômeur mis au travail
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel contractuel
Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]
Circulaire - Enseignement maternel et primaire organisé et subventionné par la Communauté - Organisation et compétence territoriale des services de vérification à partir du 1er janvier 1990
Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale
Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.5.1967 et des 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
Circulaire - Remise en service des installations de chauffage
Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984
Circulaire ministérielle n° 274 - Sécurité, hygiène et embellissement des lieux de travail dans les services publics soumis au nouveau statut syndical
Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)
Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.