Circulaires

Circulaire - Décret Mixité sociale - Mode d'emploi de l'application informatique (PREMS) permettant la mise en œuvre de la phase 3 de classement par les établissements scolaires

Circulaire - Préparer l'épreuve externe en Langues Modernes de 2010 - Voyons voir...dés à présent

Circulaire - Exemption du droit d'inscription aux cours de l'enseignement de promotion sociale - Attestation de l'aide matérielle délivrée par les structures d'accueil aux demandeurs d'asile et autres catégories de bénéficiaires - Nouveau modèle d'attestation

Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi (Réseau : CF)

Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi

Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15C)

Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15D)

Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10" Nouveaux modèles.

Circulaire - Modernisation de l'équipement pédagogique de base des établissements organisant des sections techniques et professionnelles en Communauté française. Appel à projets 2006-2007

Circulaire - Nouveau modèle de certificat de bonnes conduite, vie et mœurs (modèle 2). - Extrait de casier judiciaire

Circulaire 1603 - Nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Généralisation de l'expérience pilote

Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15C)

Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15D)

Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement spécialisé de forme 3

Circulaire - Modernisation de l'équipement pédagogique de base des établissements organisant des sections techniques et professionnelles en Communauté française. Appel à projets 2005-2006

Circulaire 1373 - Mise à disposition d'un nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Aménagement du site "GESPER"

Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet

Circulaire relative aux modèles d'attestations portant équivalence ou correspondance de grades académiques aux grades de Bachelier et Master

Circulaire - Modèles des certificats de qualification

Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles