Circulaires

Circulaire - Appel à projets pour la formation des délégués d'élèves au sein des établissements d'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial

Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement

Circulaire - Concours "Classe non fumeur" - Initiative de prévention du tabagisme pour les élèves du cycle inférieur de l'enseignement secondaire

Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement dans l'enseignement secondaire

Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 65]

Circulaire relative à la photographie des élèves dans les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française

Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement ordinaire maternel et primaire

Circulaire - Informations relatives aux élèves majeurs de l'enseignement secondaire

Circulaire - Description du fichier informatique - Comptage des élèves

Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Appel à projets pour la formation des délégués d'élèves au sein des établissements d'enseignement secondaire ordinaire (année scolaire 2001-2002)

Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2001-2002 (Circulaire n° 12A Vol. 1)

Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch). Année scolaire 2001-2002 (Circulaire n° 12B Vol. 1)

Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés. Année scolaire 2001-2002 (circulaire n° 12C Vol. 1)

Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2001-2001

Circulaire - Exclusion d'élèves

Circulaire - Accès gratuit à l'exposition "Je n'aime pas la culture" pour les élèves inscrits en 6e primaire dans une école en discriminations positives

Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 3 à 25 (année scolaire 2000-2001 - Volume 1A - Circulaire n° 4) [FOND 4]