Circulaires

Circulaire 7010 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental. Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense de cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge la circulaire 6588 du 23/03/2018]

Circulaire 6985 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC)

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6491 du 15/01/2018]

Circulaire 6986 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6491 du 15/01/18]

Circulaire 6930 - FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales

Circulaire 6922 - Directives relatives à l'engagement de personnel PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6468 du 15/12/2017]

Circulaire 6861 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires
[Cette circulaire remplace la circulaire 6571 du 05/03/2018 et modifie les circulaires 3383 du 14/12/2010 et 3284 du 14/09/2010]

Circulaire 6846 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit - (PROMSOC SUP + ESAHR) - Année scolaire 2018-2019

Circulaire 6847 - Exposition "Un nouveau regard sur les Droits humains"

Circulaire 6840 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2017-2018
[Cette circulaire remplace la circulaire 6525 du 08/02/2018]

Circulaire 6816 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants
[FOND LIBRE] - Année scolaire 2018-2019
[Remplace la circulaire 6349 du 19/09/2017]

Circulaire 6817 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND - OS) - Année scolaire 2018-2019
[remplace la circulaire 6350 du 13/09/2017]

Circulaire 6819 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants - (OFF SEC) - Année scolaire 2018-2019
[remplace la circulaire n°6369 du 22/09/2017]

Circulaire 6822 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants.(OFFICIEL FOND /SEC) - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6363 du 19/09/2017]

Circulaire 6823 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2018-2019 (PROMSOC SUP + ESAHR - OFFICIEL)

Circulaire 6790 - Enseignement primaire ordinaire et spécialisé Déclaration 2018-2019 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire remplace la circulaire 6392 du 09/10/2017]

Circulaire 6791 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé -
Déclaration 2018-2019 des périodes supplémentaires en application du
décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de
philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant
diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire remplace la circulaire 6393 du 09/10/2017]
[complète les circulaires 6278 du 12/07/2017, 6279 du 12/07/2017 et 6753 du 25/07/2018]

Circulaire 6757 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de
l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2018-2019 [Màj de la circulaire : annexes 64 à 66 ont été ajoutées par voie d'erratum le 14/08/2018]

Circulaire 6748 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2018-2019

Circulaire 6728 - Organisation de la rentrée académique 2018/2019 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire remplace la circulaire 6227 du 14/06/2017]

Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs