Circulaires

Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2008-2009

Circulaire - Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française.
Concerne : Formulaire de contrôle du droit à la majoration des allocations familiales pour les familles monoparentales

Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2007-2008

Circulaire - "Des enfants qui ont beaucoup à dire" - 20 novembre 2007 - Journée des droits de l'enfant. Journée d'étude de l'Observation de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse

Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaire - Lettre circulaire concernant le minerval des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture pour l'année académique 2007-2008

Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence

Circulaire - Opération "Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2006-2007

Circulaire - Diaporama informatique et argumentaire pédagogique sur l'extrême droite

Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2006-2007 - Minerval - Droit d'inscription

Circulaire - Base de données de référence d'outils à propos de la Convention internationale des droits de l'enfant

Circulaire - Opération "Les Tambours pour la Paix" - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes - 25 novembre 2005

Circulaire - Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes - 25 novembre 2005

Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'eneignement de promotion sociale

Circulaire relative au paiement du droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants étrangers

Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2005-2006

Circulaire - Prolongation du régime transitoire des ACS-APE (article 62bis nouveau du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française)