Circulaires

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanent de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année 2004-2005

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 560 du 18/07/2003 - Prix de la pension

Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004 (H.E.)

Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002