Circulaires

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1991-1992

Circulaire - Fonctions de promotion - Emplois vacants

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Contrôle de la régularité des incriptions et de l'idendité des étudiants

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1990/91 [1990-1991]

Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques

Circulaire - Année scolaire 1990-1991

Circulaire - Commissions administratives

Circulaire - Droit d'inscription - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1987-1988

Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)