Circulaires

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

Circulaire - Frais de route des délégué(e)s bénévoles et/ou stagiaires (Txt 57)

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]

Circulaire - Liquidation des frais de repas, de logement et des frais divers exposés à l'occasion des journées d'étude ou des séminaires organisés à l'intervention du service de perfectionnement des Maîtres et des Educateurs