Circulaires

Circulaire 9251 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 28/08/2023 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023 [sic]]

Circulaire 9209 - Rappel des règles de finançabilité des étudiants pour la rentrée 2024-2025

Circulaire 9137 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Hautes Ecoles

Circulaire 9138 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Ecoles supérieures des Arts

Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

Circulaire 4882 - Circulaire de recommandations pour les délibérations des Écoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3829 du 21 décembre 2011]

Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

Circulaire - Appel à candidature pour les établissements scolaires - Circulaire «Expérimenter au service de la réussite des élèves de 3ème professionnelle» - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - A partir de l'année académique 2011-2012

Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011

Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)

Circulaire - Enseignement fondamental de la Communauté française - Ecole de la réussite - Organisation de l'animation pédagogique

Circulaire - Promotion d'une école de la réussite - Décret du 14 mars 1995 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 105

Circulaire - Recherche et questionnaire concernant le Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite

Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 43)

Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental

Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995. Rappel de l'échéance du 1er septembre 2000