- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base (Z)

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
20868
PDF
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Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
4152
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par
24464 [09/07/1990]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 7 décembre 1987 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base
Est abrogé par
20768 [24/10/1991]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif à l'évaluation continue et aux examens dans la Formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises (Z)
Modifie

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Abroge
20867 [27/10/1978]
Arrêté ministériel relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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