- Décret relatif à l'enseignement des sciences dans l'enseignement secondaire

Document n°
25444
PDF
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Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
42014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie
1116 [21/08/1978]
Arrêté royal n° 2 fixant le nombre maximum de périodes par semaine de l'enseignement secondaire et professionnel secondaire complémentaire de plein exercice
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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