- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
29589
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Date de promulgation
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14387
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
33942 [23/01/2009]
Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique - Nomination
33789 [05/12/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
33792 [03/12/2008]
Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique. Nomination
33675 [17/11/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique
33416 [05/08/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
32856 [22/02/2008]
Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique. Nomination
32835 [23/01/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
32842 [22/01/2008]
Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique. Nomination
32626 [12/12/2007]
Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique. Nomination (Mme Anne-Marie WYNANTS, M. Eric VAN DEN BERG)
32449 [04/10/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
31368 [23/10/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique
31378 [15/09/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
30663 [03/04/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
30292 [25/10/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
30076 [16/09/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
29904 [18/05/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2005 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique
Est abrogé par
34043 [16/03/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique
33549 [25/09/2008]
Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique. Nomination
Modifie

-

Abroge
25621 [28/11/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
Type : Abrogation
25622 [28/11/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du représentant du gouvernement au Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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