- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil du livre

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
32515
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Date de promulgation
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61572
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
36923 [22/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil du livre et de la Commission d'aide à la librairie
35890 [19/07/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil du livre et de la Commission d'aide à la librairie
34059 [19/02/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil du livre
33854 [05/12/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la composition des instances d'avis suivantes : la Commission d'aide à la librairie, le Conseil du livre
Est abrogé par
38022 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du livre
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Langue française, Lettre et Livre - Bibliothèques publiques
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