- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier de spécialisation : expertise comptable et fiscale» (code 711704S32D2) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
47542
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
4658
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
51937 [12/07/2023]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier de spécialisation : expertise comptable et fiscale » (code 711704S32D3) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Modifie

-

Abroge
37863 [23/05/2012]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Spécialisation en expertise comptable et fiscale » (code 711704S32D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur économique de promotion sociale de type court et de régime 1
Type : Abrogation
Textes de référence
7958 [31/12/1949]
Arrêté du Régent portant coordination des lois sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17100 [27/04/1992]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
Inspection » Enseignement supérieur de promotion sociale
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC