- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des patrimoines culturels instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle - Extrait

Document n°
49188
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
20245
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
48315 [05/08/2020]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission des patrimoines culturels instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait
Abroge
38013 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musiques non classiques
Type : Abrogation
38017 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil d'ethnologie
Type : Abrogation
38019 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier
Type : Abrogation
38020 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des centres d'archives privées
Type : Abrogation
38622 [27/02/2013]
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine oral et immatériel
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Patrimoine et arts plastiques
Matières culturelles et personnalisables » Conseils et Commissions
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC