- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en électromécanique - orientation : climatisation et techniques du froid » (code 286100S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Document n°
51943
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
15634
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés
» Sanction des études - Titres délivrés
Inspection
» Enseignement supérieur de promotion sociale
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